+34 91 691 65 09 proysercal@proysercal.com

Avis légal

identification

Conformément au devoir d'information contenu à l'article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l'information et du commerce électronique, PROYSER CALDERERIA, SA (PROYSER CALDERERIA), vous informe que les données ici consignées correspondent à la entité propriétaire du site Web https://www.proysercal.com/.

Dénomination: PROYSER CALDERERIA, SA

Adresse: CL / ALCOTANES (Polígono Industrial la Estación) 30, 28320 PINTO (MADRID)

Numéro de téléphone : 916916509

Courriel : proysercal@proysercal.com

CIF: A83234609

Inscription au registre: Enregistré au registre du commerce de Madrid, volume 17.377. Livre 0. Folio 16. Section 8. Feuille
M-298146. Inscription 9e.

Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle de tous les éléments contenus dans ce site, y compris les marques, formats, graphismes, textes, images et documents, appartiennent à PROYSER CALDERERIA et sont protégés par les lois espagnoles et internationales sur la propriété intellectuelle et industrielle. La reproduction totale ou partielle de ce site et de tout son contenu est expressément interdite sans l'autorisation écrite expresse de PROYSER CALDERERIA.

L'accès au site n'implique aucun type de renonciation, transmission, licence ou cession desdits droits par PROYSER CALDERERIA, sauf indication contraire expresse.

Conditions d'utilisation

L'accès à ce site Web implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation qui en réglementent l'accès et l'utilisation afin de mettre des informations sur nos produits à la disposition des utilisateurs.

L'utilisation du contenu de ce site Web à des fins commerciales ou pour sa distribution, transformation ou communication est expressément interdite.
PROYSER CALDERERIA, ne sera pas responsable des conséquences, dommages ou préjudices pouvant résulter de ladite utilisation ou utilisation des informations.

L'accès à ce site et l'utilisation qui peut être faite des informations qui y sont contenues relèvent de la seule responsabilité de la personne qui l'exécute.

L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser les informations publiées sur ce site Web à des fins ou effets illicites ou préjudiciables, à ne pas endommager ou rendre les informations inutiles et à ne prendre aucune autre mesure qui pourrait être contraire au contenu de cet avis juridique.

PROYSER CALDERERIA ne peut garantir l'inexistence d'interruptions ou d'erreurs dans l'accès à ce site Web, bien qu'elle s'efforcera de les éviter.

Liens vers d'autres sites Web

Les liens que vous pouvez trouver sur ce site Web sont un service aux utilisateurs. Ces pages ne sont pas exploitées ou contrôlées par PROYSER CALDERERIA, par conséquent, elle n'est pas responsable du contenu de ces sites Web et elles ne sont pas couvertes par le présent avis juridique. Si vous accédez à ces sites Web, vous devez garder à l'esprit que leurs politiques de confidentialité peuvent être différentes des nôtres.

Législation applicable et compétence juridictionnelle

Cet avis juridique est régi par la réglementation espagnole en vigueur qui lui est applicable.

Pour la résolution des litiges pouvant survenir du fait des dispositions de ces dispositions et de leur interprétation, application et conformité, l'utilisateur, en vertu de l'acceptation des conditions contenues dans le présent avis juridique, renonce expressément à toute autre juridiction qui pourrait lui correspondent.

Dans tous les cas, au sein de la juridiction espagnole, si la législation permet de se soumettre à une juridiction spécifique, l'utilisateur renonce expressément à la juridiction qui peut lui correspondre et se soumet volontairement à la juridiction des tribunaux PINTO.

Bouton d'appel